Installation neuve

Quoi choisir ?

Faire faire l’étude d'assainissement (optionnel ou rendu obligatoire par votre Spanc):

Cette étude est composée par deux études apparentes :

- l’Etude de parcelle (ou étude de sol) : elle a pour but de déterminer de façon précise la nature du sol naturel, les contraintes, les conditions hydrauliques et les capacités d’évacuation du site.

- l’Etude de dimensionnement et d’implantation: elle complète l’étude de la parcelle par une préconisation et le dimensionnement d’une solution pour votre projet d'assainissement. Plusieurs solutions peuvent être envisagées.

Pour connaître le détail des études accéder à la page Qui fait Quoi ? Paragraphe Bureau d’étude.

Donnez votre avis, et choisissez la solution qui vous convient le mieux:

Valider le choix de la filière avec votre interlocuteur.

L’ensemble des éléments listés ci-dessous aura son poids dans votre décision :

• le coût de l’installation initiale,
• la durée de vie du dispositif du traitement,
• l’esthétisme de l’installation réalisée,
• l’encombrement de l’installation (attention aux distances de séparation requises – puits 30 m, bande riveraine 3 m, etc.),
• la possibilité de conserver les arbres,
• l’utilisation de pièces mécaniques nécessitant un remplacement régulier et les coûts associés,
• les exigences de suivi et d’entretien et les frais associés,
• les modalités du contrat de suivi/entretien offert par le représentant du fournisseur ou par lui-même,
• les frais et la fréquence des vidanges,
• les frais d’élimination des matériaux contaminés, ….

Les solutions techniques en savoir plus.

A savoir, les SPANC ou la collectivité peut imposer l’étude (article L2224-8 de la LEMA du 30 décembre 2006)  par l’intermédiaire des textes locaux (comme les Arrêtés préfectoraux ou les Arrêté déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des captages publics).

Lors de la pose d’un dispositif type Micro-station et Filtre compact, l’étude de dimensionnement et d’implantation peut être techniquement réalisée par vos soins en échangeant avec des professionnels artisans qui pourront vous conseillez lors de la réalisation du devis des travaux. Ces deux dispositifs traite les eaux usées de façon indépendante à la nature du sol et à sa capacité de traitement. Seul un test de perméabilité est nécessaire pour connaître sa capacité à absorber les eaux traitées. Le test de Porché et le plus souvent retenu. 

Pour connaître le détail des études accéder à la page Qui fait Quoi ? Paragraphe Bureau d’étude.

L’étude de la parcelle est obligatoire, dans le cas d’une filière drainée (filtre à sable drainé, filtre à sable horizontale ,...) dès lors que la solution envisagée pour évacuation des rejets drainés est de les rejeter dans un cours d’eau et que le débit rejeté dépasse les 5% du débit moyen interannuel du cours d'eau (R.214-6 et suivants du Code de l’environnement).

A noter qu’il est nécessaire d’obtenir l’autorisation du Spanc pour toutes solutions de rejet, hors infiltration et irrigation souterraine (l’article 12 de l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié par l'arrêté du 07 mars 2012) (Voir l’exutoire ou les rejets) Ce même article (l’article 12 de l’arrêté du 7 septembre 2009) reste très ambigu car il demande une démonstration : ‘par une étude particulière à la charge du pétitionnaire, qu’aucune autre solution d’évacuation n’est envisageable’. 

Validation par le SPANC

Pour que les travaux puissent débuter, votre projet devra obtenir l'avis favorable de votre SPANC. Surtout attendez l’avis favorable de votre projet avant de commencer les travaux. Avoir un projet validé par le SPANC vous permettra de vous assurez être en règle par rapport à la réglementation.

Pour les construction neuve, l'avis favorable du projet par le SPANC (ou la collectivité) devra être joint à la demande du permis de construire.

A noter qu'il est possible de valider plusieurs études par votre SPANC.

Faire les travaux

Comme l’étape précédente, il est fortement conseillé de faire appel au service d’un professionnel. Selon les dispositifs de traitement à installer, la pose des matériaux peut s’avérer extrêmement compliquée. Les professionnel sont équipés et ont, par obligation, les garanties décennales et responsabilité civile adéquate (Loi Spinetta de 1978). 

Demande de devis:

Avec le projet validé, consultez les artisans ou revendeurs. Plus vous consulterez d’artisans plus il vous sera facile comparer les offres.

Il peut exister des listes sur votre secteur, demandez à votre SPANC.

Parfois les artisans ou les revendeurs vous proposeront des variantes au projet. Ne pas hésitez à les faire valider par votre SPANC avant de les accepter.

Vérifier la validité de la garantie décennale (Loi Spinetta de 1978) et de sa responsabilité civile pour les travaux d'assainissement de la société sélectionnée.

Débuter l’Exécution des travaux:

La qualité de l’exécution reste un enjeu majeur pour le bon fonctionnement futur de votre installation.

Faire le Contrôle du Spanc

Une fois les travaux débuté, contactez votre SPANC afin qu'il puisse procéder à un contrôle du bon respect par la réalisation des préconisations de l’étude validée et de la réglementation en vigueur. (Conformité aux plans et devis, la qualité des matériaux utilisés et les techniques d’installation décrites dans le DTU 64-1). Le contrôle doit être réalisé avant remblayage.

Les différents principaux points de contrôles seront :

- la conformité aux plans et devis,

- la qualité des matériaux utilisés,

- les techniques d’installation décrites dans le DTU 64-1 ou dans les guides de l’utilisateur de fabricant de dispositifs agréés

C'est suite à ce contrôle et les travaux entièrement exécutés que vous obtiendrez la conformité de votre installation.