Pourquoi ce site ?

L’Assainissement Autonome, Individuel ou Non Collectif est une affaire de professionnels mais nous concerne tous directement et entièrement. La qualité des eaux usées rejetées par nos maisons engage notre responsabilité en tant qu’utilisateurs,  comme l’indique la loi Lema du 20 décembre 2006. Face aux textes de loi, aux nombreux interlocuteurs et aux multiples solutions techniques d’Assainissement, il est difficile de faire son opinion et surtout faire son choix. Ce site a donc pour vocation d’expliquer de façon pédagogique les différentes solutions d’assainissement (comme les fosses septiques toutes eaux, micro-stations et autres), les démarches à suivre pour obtenir une conformité et vous mettre en relation avec des professionnels du métier.

Pourquoi assainir ?

Les eaux que nous utilisons au quotidien se polluent avec l’usage que nous en faisons.

En effet, les rejets domestiques sont constitués :

- des eaux grises provenant des salles de bains et des machines à laver contenant principalement de détergents,

- des eaux de cuisine contenant des détergents, de l’huile et des graisses,

- des eaux vannes provenant des toilettes, appelées aussi eaux noires.

Les eaux grises et de cuisine constituent les eaux ménagères.

L’ensemble de nos eaux usées contiennent des micro-organismes potentiellement pathogènes, des matières en suspension, organiques, azotés et phosphorés. Ces polluants sont à l’origine de nuisances environnementales et de risques sanitaires. Si les eaux usées ne sont pas traitées, le milieu naturel sera dépassé dans sa capacité naturelle d'épuration.

Il est donc nécessaire de traiter les polluants provenant de nos eaux usées afin de préserver l’environnement, la santé publique, la qualité des ressources en eau, et son propre cadre de vie.

Le traitement ou l’épuration des eaux usées par une fosse septique toutes eaux ou autres solutions d’Assainissement a donc pour objectif de limiter la quantité de polluants dont elle est contaminée afin de restituer au milieu naturel une eau respectueuse.

La loi sur l’eau du 3 janvier 1992, oblige tout immeuble à être raccordé à un système d’assainissement.

L’assainissement collectif, non collectif,individuel et autonome ?

Il existe deux grandes familles d’assainissement :

- L’Assainissement Autonome / Isolé

- L’Assainissement Collectif

L’Assainissement Autonome / Isolé:

On appelle Assainissement Autonome tout dispositif d’assainissement effectuant la collecte, le prétraitement, le traitement et le rejet des eaux usées domestiques des immeubles non desservis par le réseau public de collecte des eaux usées.

La répartition des coûts s’exerce généralement de cette façon :

 - Le contrôle est assuré par le Spanc de la commune et peut être facturé au particulier, comme dans 99% des cas (cf. Prix du contrôle par le Spanc).

 - La mise en œuvre des travaux et l’entretien du dispositif d’épuration est à la charge du particulier. La commune, sous sa demande, peut aussi les prendre en charge. A noter que, dans tous les cas, elle a la possibilité de demander rétribution financière totale ou partielle aux particuliers concernés sous forme de redevance. (Cf. Compartif des coûts des dispositifs d’Assainissement et les aides financières).

Il existe deux types d’assainissement dits autonomes :

 - L’Assainissement Non Collectif (ANC) / individuel : pour une seule habitation ou immeuble.

 - L’Assainissement Semi Collectif / groupé / regroupé : un petit regroupement d’habitation.

L’Assainissement Individuel /Non Collectif (ANC) :

L’Assainissement Non Collectif (ANC) est un système de traitement à part entière dimensionné pour un seul immeuble (habitation, site touristique, bureaux, …)

Vous êtes 10% de la population française concernée par ce système.

L’Assainissement Semi Collectif / Groupé / Regroupé:

L’Assainissement Semi Collectif est une solution intermédiaire entre l’ANC et le collectif. Elle consiste à collecter par un réseau les eaux usées d’un petit groupe d’immeubles (un hameau, un groupe d’habitations) et à les traiter par un dispositif commun et à part entier. IL peut être à la charge de la commune ou des particuliers sous forme de copropriété.

L’Assainissement collectif / tout à l’égout:

L'assainissement est dit "collectif" lorsque l'habitation est raccordée à un réseau communal d'assainissement, le tout à l’égout.

Les eaux usées sont collectées dans un réseau public d’assainissement (ou égouts) et sont traitées dans un système de traitement collectif : station d'épuration, lagune,...

Il en existe deux types de réseaux de collecte :

- le réseau séparatif, le plus récent, a deux collecteurs différents, un pour les eaux usées et un autre pour les eaux pluviales

- le réseau unitaire, le plus ancien, a un seul collecteur mélangeant les deux eaux.

Tout savoir sur l’Assainissement Collectif (raccordement, redevance, taxe d’assainissement).